Conditions générales de vente
Article 05
Réalisation et mise en ligne
En vigueur au 12 octobre 2026 · Azelize (Fezilfeza) — Lanester
5.1 Éléments à fournir. Le Client remet à Azelize, dans les formes convenues, les Éléments du Client nécessaires à la réalisation du Site : dénomination, logo, textes d'origine, photographies, vidéos, informations relatives à son entreprise et à ses prestations, mentions que sa profession lui impose, ainsi que les informations nécessaires à la réservation du nom de domaine à son nom (article 08). Azelize lui indique par écrit la liste des éléments attendus et lui confirme leur réception complète.
5.2 Délai de réalisation. La Mise en ligne intervient dans un délai indicatif de 6 semaines à compter de la confirmation de réception complète des Éléments du Client. Ce délai est suspendu tant qu'un élément nécessaire manque ou qu'une validation demandée au Client n'a pas été donnée. Le dépassement du délai indicatif n'ouvre droit à aucune indemnité.
5.3 Validation. Azelize présente le Site au Client avant la Mise en ligne. Le Client fait connaître ses observations par écrit ; Azelize y apporte les corrections qui relèvent des prestations convenues. À défaut d'observations écrites dans les 10 jours suivant la présentation, le Site est réputé validé. Les modifications qui excèdent les prestations convenues font l'objet d'un devis distinct, accepté par écrit (article 3.3).
5.4 Contenus du Client. Pour tous les Éléments du Client — textes, photographies, logos, vidéos et autres contenus —, le Client garantit :
- qu'il en détient les droits, ou qu'il a obtenu les autorisations nécessaires à leur reproduction et à leur représentation sur le Site ;
- qu'ils ne sont ni illicites ni contrefaisants et ne portent atteinte à aucun droit de tiers ;
- qu'ils respectent la réglementation de sa profession, notamment les mentions obligatoires et les règles de publicité qui lui sont propres.
Le Client garantit Azelize contre tout recours, action ou réclamation de tiers fondé sur ces éléments et l'indemnise de toute condamnation, frais et honoraires qui en résulteraient. Azelize peut refuser de publier ou retirer du Site tout contenu manifestement illicite, après en avoir informé le Client par écrit.
5.5 Mise en ligne. Après validation, Azelize rend le Site accessible au public à l'adresse du nom de domaine du Client et notifie la Mise en ligne au Client par e-mail. La date indiquée dans cette notification est la date de Mise en ligne. Elle fait courir l'abonnement de la Formule Présence (article 6.3) et ouvre le décompte des Demandes des Formules Croissance et Référence (article 6.1).