Conditions générales de vente
Article 05
Réalisation et mise en ligne
En vigueur au 31 octobre 2026 · Azelize (Fezilfeza) — Lanester
5.1 Éléments à fournir. Le Client remet à Azelize, dans les formes convenues, les Éléments du Client nécessaires à la réalisation du Site : dénomination, logo, textes d'origine, photographies, vidéos, informations relatives à son entreprise et à ses prestations, mentions que sa profession lui impose, ainsi que les informations nécessaires à la réservation ou à la configuration du nom de domaine (article 08). Azelize lui indique par écrit la liste des éléments attendus et lui confirme leur réception complète. Le Client remet les éléments attendus dans les 30 jours qui suivent la réception de cette liste ; à défaut, l'article 5.6 s'applique.
5.2 Délai de réalisation. La Mise en ligne intervient dans un délai indicatif de 6 semaines à compter de la confirmation de réception complète des Éléments du Client. Ce délai est suspendu tant qu'un élément nécessaire manque ou qu'une validation demandée au Client n'a pas été donnée. Le dépassement du délai indicatif n'ouvre droit à aucune indemnité.
5.3 Validation. Azelize présente le Site au Client avant la Mise en ligne, en lui adressant par courriel un lien de consultation ; ce courriel rappelle le délai ci-dessous. Le Client fait connaître ses observations par écrit, de façon précise ; Azelize y apporte les corrections qui relèvent des prestations convenues. À défaut d'observations écrites dans les 10 jours suivant la présentation d'une version, cette version est réputée validée. La validation, expresse ou réputée, vaut acceptation du Site tel qu'il a été présenté ; un défaut de fonctionnement qui n'était pas apparent lors de la présentation est corrigé au titre de l'entretien du Site. Les modifications qui excèdent les prestations convenues font l'objet d'un devis distinct, accepté par écrit (article 3.3).
5.4 Contenus du Client et contenus rédigés par Azelize. Pour tous les Éléments du Client — textes, photographies, logos, vidéos et autres contenus —, le Client garantit :
- qu'il en détient les droits, ou qu'il a obtenu les autorisations nécessaires à leur reproduction et à leur représentation sur le Site et sur ses réseaux sociaux ;
- qu'ils ne sont ni illicites ni contrefaisants et ne portent atteinte à aucun droit de tiers ;
- qu'ils respectent la réglementation de sa profession, notamment les mentions obligatoires et les règles de publicité qui lui sont propres ;
- que les personnes reconnaissables sur les photographies et les vidéos, y compris ses salariés et ses Équipiers, ont consenti à leur diffusion, et que ses propres clients ont donné leur accord à la publication des photographies prises chez eux ;
- que les avis et témoignages qu'il fournit émanent de clients réels.
Les textes qu'Azelize rédige pour le Site, les pages mensuelles et les publications reposent sur les informations du Client. Le Client vérifie l'exactitude de toute information de fait qui le concerne — qualifications, labels et certifications, assurances, garanties, prix, délais, zone d'intervention, références de chantiers — et signale par écrit, sans délai, toute inexactitude, qu'Azelize corrige dans un délai raisonnable. Azelize ne répond d'une telle inexactitude que si elle l'a introduite d'elle-même, ou ne l'a pas corrigée dans ce délai après le signalement du Client. Le Client est l'éditeur du Site au sens de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique ; il répond à l'égard des tiers des informations qu'il a fournies ou validées.
Le Client autorise Azelize, pour la durée du contrat, à choisir, recadrer, retoucher et publier, sur le Site et sur les réseaux sociaux du Client, les photographies et les notes qu'il verse dans l'Espace client, sans accord préalable à chaque publication. Seule la ville d'un chantier est publiée, jamais son adresse. Le Client peut demander par écrit le retrait d'un contenu ; Azelize y procède dans un délai raisonnable.
Le Client garantit Azelize contre tout recours, action ou réclamation de tiers fondé sur les Éléments du Client ou sur une information inexacte qu'il a fournie ou validée, et l'indemnise de toute condamnation, frais et honoraires qui en résulteraient. Azelize peut refuser de publier, suspendre ou retirer du Site tout contenu manifestement illicite ou qui fait l'objet d'une réclamation d'un tiers, en en informant le Client par écrit au plus tard au moment du retrait.
5.5 Mise en ligne. Après validation, Azelize rend le Site accessible au public à l'adresse de son nom de domaine et notifie la Mise en ligne au Client par e-mail. La date indiquée dans cette notification est la date de Mise en ligne. Elle fait courir l'abonnement de la Formule Présence (article 6.3) et ouvre le décompte des Demandes des Formules Croissance et Référence (article 6.1). À défaut de notification, la Mise en ligne est la date à laquelle le Site est devenu accessible au public à l'adresse de son nom de domaine, telle qu'elle résulte des journaux de la Plateforme.
5.6 Défaut de remise des éléments ou de validation. Si le Client n'a pas remis les éléments attendus dans le délai de l'article 5.1, ou n'a pas répondu à une demande de validation, Azelize lui adresse une relance écrite. Si rien ne lui parvient dans les 15 jours de cette relance, Azelize peut, à son choix :
- réaliser le Site avec les éléments dont elle dispose, en rédigeant elle-même les textes manquants et en employant des visuels dont elle détient les droits, puis le présenter dans les conditions de l'article 5.3 ;
- ou mettre fin au contrat par notification écrite, sans frais ni indemnité de part et d'autre. Cette fin du contrat est imputable au Client : le nom de domaine suit l'article 8.6, et l'article 11.4 s'applique.