Propriété intellectuelle et licence d'utilisation

12.1 Titularité. Le Site réalisé par Azelize au titre de l'abonnement (ci-après « l'Œuvre ») constitue une œuvre de l'esprit protégée par les articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L'Œuvre comprend :

• sa conception graphique, son architecture et l'agencement de ses pages ;
• les textes rédigés par Azelize ;
• les illustrations, icônes, animations et éléments visuels créés par Azelize ;
• son code source et son code objet.

Azelize en est et en demeure seule titulaire. La conclusion du contrat, le paiement des mensualités et la Mise en ligne n'emportent aucune cession ni aucun transfert de droit de propriété intellectuelle au profit du Client, sous la seule réserve de l'article 14.

12.2 Licence. Pendant toute la durée de l'abonnement, Azelize concède au Client, à titre personnel, non exclusif et non cessible, une licence d'utilisation de l'Œuvre limitée à l'exploitation du Site tel qu'hébergé et publié par Azelize, à l'adresse du nom de domaine du Client, pour les besoins de l'activité professionnelle du Client. Toute autre utilisation — notamment toute reproduction, extraction, adaptation, traduction, modification ou mise à disposition de tiers — est exclue de la licence.

12.3 Éléments du Client. Demeurent la propriété du Client les éléments qu'il a fournis à Azelize aux fins de réalisation du Site : sa dénomination, ses marques et logos, ses photographies, ses textes d'origine et les informations relatives à son entreprise, ainsi que son nom de domaine (article 08). Le Client garantit disposer des droits nécessaires sur ces éléments (article 5.4) et concède à Azelize, pour la durée de l'abonnement, le droit de les reproduire et de les représenter aux seules fins d'exécution du contrat.

12.4 Outils communs. Les composants, gabarits, bibliothèques, systèmes graphiques et outils logiciels qu'Azelize développe et réutilise pour l'ensemble de ses réalisations ne font pas partie de l'Œuvre susceptible d'être cédée en application de l'article 14 et demeurent en toute hypothèse la propriété exclusive d'Azelize.

12.5 Mention du concepteur. Azelize est autorisée à apposer sur le Site une mention discrète de sa qualité de concepteur et à faire figurer le Site parmi ses références, sauf opposition écrite du Client.