Conditions générales de vente
Article 09
Pages publiées et plafonds
En vigueur au 31 octobre 2026 · Azelize (Fezilfeza) — Lanester
9.1 Débit et plafond. Chaque Formule comporte un débit de création — le nombre de pages publiées chaque mois — et un plafond de pages, c'est-à-dire la taille maximale du Site. Une page est un contenu propre, accessible à une adresse distincte du Site. Débit de création : Croissance, 2 pages par mois au moins et 3 au plus ; Référence, 3 pages par mois au moins et 4 au plus ; la Formule Présence ne comporte aucune création de page. Plafond de pages : Présence 10 pages, Croissance 120 pages, Référence 200 pages, augmenté le cas échéant des extensions de l'article 9.2. Les pages légales (mentions légales, confidentialité, CGV, cookies) ne comptent jamais dans le plafond. Pour une Formule sur mesure, le débit et le plafond sont ceux de sa Formule de rattachement, sauf conditions particulières (article 3.6).
Le débit court à compter de la Mise en ligne et s'apprécie mois par mois. Une page qui n'a pu être publiée faute d'une information, d'un élément ou d'une validation demandés au Client ne se reporte pas ; une page qu'Azelize n'a pas publiée de son fait est publiée le mois suivant, en plus du débit de ce mois.
9.2 Plafond atteint et extension. Aucune page n'est ajoutée au-delà du plafond. Le débit de création sert alors à retravailler et à remplacer les pages existantes ; l'échange reste possible — une page retirée, une page créée — sans dépasser le plafond. Aucune page n'est vendue à l'unité ; s'il faut davantage de pages, le Client peut passer à la Formule supérieure (article 9.3) ou souscrire un paquet de pages. Un paquet ajoute des pages au plafond, moyennant un supplément mensuel hors taxes prélevé avec l'abonnement : 50 pages pour 100 €, 100 pages pour 180 €, 150 pages pour 240 €, 250 pages pour 350 € et 500 pages pour 600 €. Le Client a un seul paquet à la fois et peut en changer à chaque échéance mensuelle. Un paquet prend effet à la prochaine échéance mensuelle, ne modifie pas le débit de création et peut être résilié à chaque échéance, dans les conditions de l'article 11.2. À la fin d'un paquet, ou au passage à un paquet plus petit, les pages qui dépassent le plafond sont retirées dans les conditions de l'article 9.4. La Formule Référence peut recevoir un paquet au-delà de 200 pages.
9.3 Changement de Formule. Le passage à une Formule supérieure est possible à tout moment ; il prend effet à la prochaine échéance mensuelle ou, avant la Souscription, à la date de l'accord écrit des parties. Le prix de la nouvelle Formule suit l'article 7.1. Le passage à la Formule Référence suppose que l'exclusivité de l'article 3.5 soit disponible à la date de la demande. Le Client qui passe de la Formule Présence à une Formule soumise au seuil reste redevable de l'abonnement dans les conditions de l'article 6.3. Le passage à une Formule inférieure n'est possible qu'après 24 Mensualités payées ; il prend effet à la fin de la période mensuelle en cours. Le plafond de la nouvelle Formule s'applique.
9.4 Retour à une Formule inférieure. Le Client qui passe à une Formule inférieure conserve autant de pages que le plafond de la nouvelle Formule le permet ; les autres sont retirées du Site. Le Client choisit les pages conservées, au vu des chiffres de fréquentation de chaque page qu'Azelize lui remet au préalable ; à défaut de choix à la date d'effet du changement, Azelize conserve les pages les plus consultées. Azelize redirige les adresses des pages retirées vers les pages conservées qui en sont les plus proches. Les pages retirées ne sont pas restituées : elles demeurent la propriété d'Azelize (article 12) ; les Éléments du Client qu'elles contenaient restent les siens (article 12.3). Avant le passage à la Formule Présence, le Client peut obtenir l'export de l'article 11.6 ; les fonctions de l'Espace client que cette Formule ne comporte pas prennent fin à la date d'effet du changement.
9.5 Choix et publication des pages. Azelize choisit les sujets des pages créées au titre du débit, en tenant compte des demandes du Client et de l'objectif de référencement du Site. Elle les publie sans validation préalable, sauf si le Client demande par écrit à les valider ; il dispose alors, après leur présentation, du délai de l'article 5.3 pour faire ses observations, à défaut desquelles la page est publiée. Le Client signale par écrit toute inexactitude relative à son entreprise (article 5.4) ; Azelize la corrige dans un délai raisonnable. Une page retirée à la demande du Client compte dans le débit du mois où elle a été publiée.
9.6 Refonte. L'entretien du Site comprend ses mises à jour techniques et de sécurité et les modifications prévues à l'article 17.1. Il ne comprend pas la refonte de sa conception graphique d'ensemble, qui fait l'objet d'un devis distinct, accepté par écrit (article 3.3).