Conditions générales de vente
Article 09
Pages publiées et plafonds
En vigueur au 12 octobre 2026 · Azelize (Fezilfeza) — Lanester
9.1 Débit et plafond. Chaque Formule comporte un débit de création — le nombre de pages publiées chaque mois — et un plafond de pages, c'est-à-dire la taille maximale du Site. Débit de création : Croissance 2 à 3 pages par mois, Référence 3 à 4 pages par mois ; la Formule Présence ne comporte aucune création de page. Plafond de pages : Présence 10 pages, Croissance 120 pages, Référence 200 pages. Les pages légales (mentions légales, confidentialité, CGV, cookies) ne comptent jamais dans le plafond.
9.2 Plafond atteint. Aucune page n'est ajoutée au-delà du plafond. Le débit de création sert alors à retravailler et à remplacer les pages existantes ; l'échange reste possible — une page retirée, une page créée — sans dépasser le plafond. Aucune page n'est vendue à l'unité et rien n'est facturé à l'acte ; s'il faut davantage de pages, le Client passe à la Formule supérieure. La Formule Référence est la dernière : à 200 pages, le Site ne grandit plus.
9.3 Changement de Formule. Le passage à une Formule supérieure est possible à tout moment ; il prend effet à la prochaine échéance mensuelle. Le passage à une Formule inférieure n'est possible qu'après 24 mois d'abonnement ; il prend effet à la fin de la période mensuelle en cours. Le plafond de la nouvelle Formule s'applique.
9.4 Retour à une Formule inférieure. Le Client qui passe de Croissance à Présence conserve 10 pages ; les autres sont retirées du Site. Le Client choisit les pages conservées, au vu des chiffres de fréquentation de chaque page qu'Azelize lui remet au préalable. Les pages retirées ne sont pas restituées : elles demeurent la propriété d'Azelize (article 12).