Durée, résiliation, garantie satisfait ou remboursé, réversibilité

11.1 Durée. Le contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter de sa conclusion (article 4.1). L'abonnement est mensuel, sans engagement de durée.

11.2 Résiliation par le Client. Le Client peut résilier à tout moment, par e-mail à bonjour@azelize.com ou par tout autre écrit. La résiliation prend effet à la fin de la période mensuelle en cours ; aucune mensualité n'est due au-delà. Le passage à une Formule inférieure obéit à l'article 9.3.

11.3 Résiliation par Azelize. Azelize peut résilier le contrat, sans motif, par écrit, moyennant un préavis de 1 mois. Elle peut le résilier sans préavis en cas de manquement grave du Client, notamment : impayé persistant après la mise en demeure de l'article 7.6 ; publication ou fourniture d'un contenu illicite ; atteinte à l'intégrité du décompte des Demandes (article 6.6) ; atteinte aux droits de propriété intellectuelle d'Azelize (articles 12 et 13). Sauf urgence, la résiliation pour manquement grave est précédée d'une notification écrite restée sans effet pendant 8 jours.

11.4 Effets de la fin du contrat. À la fin du contrat, quelle qu'en soit la cause, la licence de l'article 12.2 prend fin et le Site est mis hors ligne dans les conditions de l'article 13.1 ; le nom de domaine suit les articles 8.4 et 8.6 ; les Demandes suivent l'article 11.6. Les sommes échues restent dues.

11.5 Garantie satisfait ou remboursé. Le Client bénéficie d'une garantie satisfait ou remboursé de 30 jours à compter de la date de la première facture. Elle porte sur la première mensualité facturée et s'exerce par écrit, sans motif. Azelize rembourse cette mensualité ; le contrat prend fin et le Site est mis hors ligne à la date du remboursement.

11.6 Réversibilité. À la fin du contrat, le Client peut demander par écrit, dans les 30 jours, l'export des Demandes reçues et, avec les Formules Croissance et Référence, des Chiffrages et du Journal de chantier définis à l'annexe 1 ; Azelize le lui remet au format tableur ou CSV, les photographies dans leur format d'origine, dans les 15 jours suivant la demande. À l'issue de ces délais, Azelize supprime les Demandes et les données du Client conformément à l'annexe 1 et à sa politique de confidentialité, sous réserve des données dont la loi impose la conservation.