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Article 16

Données personnelles

En vigueur au 12 octobre 2026 · Azelize (Fezilfeza) — Lanester

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16.1 Données des visiteurs du Site. Les données personnelles saisies par les visiteurs dans le formulaire du Site et contenues dans les Demandes sont traitées pour le compte du Client. Le Client en est le responsable du traitement au sens de l'article 4 du règlement (UE) 2016/679 (ci-après « le RGPD ») ; Azelize agit en qualité de sous-traitant. Les obligations respectives des parties à ce titre sont fixées à l'annexe 1, qui constitue le contrat exigé par l'article 28 du RGPD.

16.2 Obligations du Client. Le Client s'assure de la licéité du traitement qu'il opère sur les Demandes : information des personnes concernées, base légale, durée de conservation, exercice des droits, registre des activités de traitement. Il ne donne à Azelize que des instructions conformes au RGPD. Les pages légales du Site (article 09) comportent les mentions d'information des visiteurs, que le Client valide et tient à jour avec Azelize.

16.3 Données du Client. Azelize traite, en qualité de responsable du traitement, les données personnelles du Client, de ses représentants et de ses interlocuteurs : identité, coordonnées, données de connexion à l'Espace client, données de facturation. Ces données servent à l'exécution du contrat, à la facturation, à la gestion de la relation et au respect des obligations légales d'Azelize. Le détail figure dans la politique de confidentialité publiée sur azelize.com. Les personnes concernées exercent leurs droits à l'adresse bonjour@azelize.com.

16.4 Prestataires. Azelize recourt, pour l'hébergement, la messagerie, la base de données et l'authentification, aux prestataires listés à l'annexe 1, qui en précise la localisation et les garanties applicables aux transferts hors de l'Union européenne.

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